Cet Accord est conclu entre un individu et une organisation où le premier souhaite créer un compte de trading sur la Plateforme à laquelle la seconde donne accès. Le « Client » est la première partie du Contrat, désormais également connu sous le nom de « Commerçant », « Investisseur » ou « Client ». InvestiRay est la deuxième partie de l'Accord, désormais connue sous le nom de « Société » ou « Plateforme ». Les deux parties par leur signature garantissent leur connaissance et leur compréhension des dispositions des Conditions Générales prescrites ci-dessous et garantissent leur entière conformité.
Le Commerçant donne son consentement volontaire pour prendre connaissance des conditions générales disponibles sur le site Internet de la Société et s'engage à les respecter dès la création d'un compte sur la Plateforme.
Le refus du commerçant de respecter toutes les conditions prescrites ci-dessous, voire une seule disposition, rend impossible la poursuite de la coopération entre les parties. En conséquence, le Commerçant ne peut pas solliciter les services de la Société.
Les Conditions Générales prévoient une condition obligatoire concernant l'âge du Trader qui souhaite utiliser les services de la Société via le compte de trading créé. Les personnes de moins de 18 ans ne peuvent pas devenir Client de la Plateforme. Pour confirmer le respect de cette disposition, le Commerçant s'engage à vérifier son âge.
Si, après avoir créé un compte de trading, la Société soupçonne le Trader de tromperie quant à son âge réel au moment de l'ouverture, un tel compte sera liquidé ou désactivé.
1.1. Le Client s'engage à se familiariser de manière indépendante avec l'intégralité du texte du présent Contrat, à en lire toutes les dispositions et branches, et à confirmer que le texte de tout ce qu'il lit est clair pour lui.
1.2. La Société offre au Client un accès gratuit au site officiel pour se familiariser avec toute information qui y est publiée, et également commencer à utiliser les capacités de la Plateforme elle-même.
1.3. Le Client accepte que la Société ait le droit de modifier le niveau ou le type de son compte de trading ouvert sur la Plateforme. Ce consentement s'applique également à toute autre modification des conditions d'utilisation du site Web. La Société effectue les modifications décrites ci-dessus pour des causes valables et au bénéfice du Client.
1.4. Toutes les modifications liées aux informations présentes sur le site sont effectuées à la discrétion de la Société elle-même et ne nécessitent pas l'approbation supplémentaire des Clients. La publication des dispositions et informations modifiées entre en vigueur immédiatement après leur mise à disposition sur le site Internet.
1.5. Les termes et conditions spécifiés dans le présent Contrat ont force de loi et s'imposent au Client dès leur lecture.
1.6. Le Client s'engage automatiquement à suivre toutes les modifications publiées des Conditions Générales. Tout Client qui n'est pas d'accord avec les modifications apportées a le droit de soumettre une notification spéciale à la Société.
1.7. L'utilisation de tout système de mise à jour externe pour effectuer des opérations de trading sur la Plateforme est interdite. La Société n'autorise pas non plus l'utilisation de robots pour simuler une analyse intelligente. Le Client s'engage à respecter cette disposition sans exception.
2.1. La Société s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger toute information concernant le Client. Ces informations comprennent les données personnelles, l'historique des transactions et les détails du compte de trading. La Société assume également la responsabilité de ne pas transférer les données protégées à des tiers.
2.2. La Société a introduit des protocoles de sécurité améliorés dans ses mécanismes de protection pour assurer la sécurité de toutes les transactions électroniques effectuées par le Client sur la Plateforme.
2.3. La Société s'engage à fournir au Client qui a ouvert un compte de trading et a accepté les dispositions du présent Accord une confidentialité totale conformément à sa Politique.
Les règles KYC contiennent des dispositions de base qui s'imposent au Client. Selon eux, le Client est tenu de :
a) fournir tout document confirmant l'identité du Client – carte d'identité, permis de conduire ou passeport. Un tel document doit se présenter sous forme de copies numérisées couleur recto verso ;
b) fournir la confirmation de l'adresse résidentielle du Client. Une copie numérisée en couleur de la facture de services publics ou un document équivalent peut servir de preuve et doit être valable pour les 3 derniers mois.
3.1. La Société met activement en œuvre des mesures de sécurité avancées et de haute technologie pour protéger efficacement chaque client. Ces mesures s'étendent également à la protection contre le terrorisme financier et le blanchiment d'argent.
3.2. La politique de la Société implique la régularité de complexes spéciaux visant à identifier toute tentative de terrorisme financier ou de blanchiment d'argent.
3.3. Un Client dont l'activité semble suspecte d'illégitimité financière ou de blanchiment d'argent pourra se voir refuser une transaction quel que soit son stade.
3.4. La vérification du compte du Client est une condition obligatoire suite aux politiques AML et KYC. Ce processus comprend la vérification de la personnalité du Client, sans laquelle la Société ne peut poursuivre sa coopération avec le Client.
3.5. Le Client s'engage à n'effectuer aucune transaction financière avec des tiers, y compris le transfert de fonds dans le cadre de la politique AML de la Société.
3.6. Pour effectuer un dépôt ou un retrait, le Client du compte de trading doit fournir un compte bancaire ou un portefeuille à son nom.
3.7. La politique de la société interdit la création de plus d'un compte de trading au nom du client. Tous les autres comptes ouverts sont considérés comme inactifs et les transactions financières sont donc impossibles.
4.1. L'utilisation, la copie et la distribution des informations contenues dans le présent Accord sont illégales si elles sont utilisées dans le cadre d'activités criminelles ou à toute autre fin non liée au travail opérationnel de la Plateforme et contraire aux règles, juridictions et autres réglementations internes établies par la Société. Le Client (personne physique, morale et résident d'une certaine juridiction) qui a signé le Contrat s'engage à respecter l'obligation décrite ci-dessus.
4.2. Toutes les informations et instruments de trading innovants situés sur le site officiel appartiennent exclusivement à la Société en tant qu'unique propriétaire. La Société interdit au Client (personne physique, morale et résident d'une certaine juridiction) de copier, transférer ou distribuer ses biens à des tiers.
4.3. Le texte intégral du présent Contrat constitue un ensemble de règles obligatoires pour le Client lors de l'utilisation du site Web et de la Plateforme de la Société. Selon cette condition, le Client qui se conforme aux exigences assure une protection supplémentaire de ses données personnelles contre toute utilisation abusive et garantit que les droits d'auteur de la Société ne sont pas violés.
5.1. Si le Client subit des pertes accidentelles, extraordinaires, directes ou indirectes lors de l'utilisation ou d'une mauvaise manipulation du Site Internet et de la Plateforme, il en est seul responsable, car cela ne relève pas de la responsabilité de la Société.
5.2. En raison des pertes des clients dues à des pertes de profits, à des incidents de change, à des jugements gouvernementaux et à des conditions préalables incohérentes du marché, la Société n'en assume pas non plus la responsabilité.
5.3. Les autres pertes subies et leur refus par le Client dont la Société avait eu connaissance à l'avance ne sont pas non plus compris dans la responsabilité de cette dernière.
6.1. Toutes les pages, écrans, informations publiées, graphiques, etc. sont la propriété exclusive de la Société.
Le présent Accord est conclu entre deux parties qui, par leurs signatures, indiquent leur volonté de coopérer. La première partie au Contrat est une personne physique, désormais appelée « Client », « Trader », « Investisseur » ou « Client », dont l'intention est d'ouvrir un compte de trading sur la Plateforme et de son utilisation ultérieure. La partie ci-dessus s'engage à prendre connaissance et à respecter toutes les dispositions spécifiées dans l'accord et la deuxième partie à l'accord est InvestiRay, désormais connue sous le nom de « Société » ou de « Plateforme ».
1.1. Dans le présent Contrat, les parties juridiques et liées sont la Société et le Client. Les deux parties sont liées par les dispositions du Contrat et des autres documents juridiques de la Société.
1.2. Les termes du présent accord déterminent la partie qui a le pouvoir d'apporter des modifications lors de la passation de transactions et d'ordres. La Société est reconnue comme tel.
1.3. La confirmation d'un compte de trading est une condition obligatoire avant que le Client ne soit autorisé à utiliser les services de la Société et la Plateforme elle-même. Pour réaliser cette étape, le Client doit fournir des informations personnelles via les documents téléchargés.
1.4. Si le Client refuse de fournir les documents demandés par la Société, cette dernière a le pouvoir de refuser d'ouvrir un compte de trading et de continuer à utiliser les services de la Plateforme.
1.5. La Société se réserve le droit de refuser la demande d'ouverture d'un compte de trading d'une personne, quels que soient les résultats de la vérification.
2.1. L'accord actuel définit les étapes requises pour qu'un trader ouvre un compte de trading :
a) soumettre les informations personnelles via le formulaire d'inscription du site officiel ;
b) dès la confirmation par la Société de l'ouverture du compte, le Trader doit initier un dépôt via l'un des modes de paiement proposés.
2.2. Une fois que le Trader a terminé toutes les étapes décrites ci-dessus (inscription, confirmation, dépôt), le processus de création de compte est terminé.
3.1. Le Trader a la prérogative de transférer toute somme disponible sur le compte bancaire désigné de la Société, conformément à ses objectifs de trading.
3.2. Selon les conditions de la Société spécifiées dans le présent Accord, un dépôt minimum de 200 peut être effectué en utilisant diverses options de paiement disponibles sur la Plateforme. Il s'agit notamment des cartes de crédit, de débit, prépayées, ainsi que des virements bancaires et de portefeuille à portefeuille.
3.3. La Société se réserve le droit exclusif dans le cadre du Contrat de modifier, compléter ou élargir la liste des moyens de paiement accessibles au Commerçant.
4.1. La Société a le droit de créditer l'argent et de le considérer comme accessible à l'usage du Client seulement après que ce dernier ait partagé la preuve de son envoi sur le compte de trading.
4.2. La Société a le droit de fixer la liste des méthodes de dépôt ou de retrait possibles que le Client peut utiliser pour les transactions financières pertinentes pour le compte de trading.
4.3. La Société informe toujours au préalable le Client des changements dans les taux de change et les modes de paiement qui peuvent influencer le montant final des fonds introduits dans le compte. Le Client doit également se rappeler de la différence acceptable entre les deux devises – du compte de trading et du compte bancaire de son choix.
4.4. Le Client donne son accord et prouve qu'il connaît les éventuelles évolutions des taux de change en créant un compte de trading sur la Plateforme de la Société.
4.5. La Société obéit à la politique AML, qui stipule que le nom et le pays de résidence du Client doivent correspondre à la fois au compte bancaire qui a lancé le transfert et au compte de trading ouvert sur la Plateforme.
4.6. Le Client doit toujours fournir à la Société une preuve SWIFT correspondante du paiement qu'il a effectué, comme un reçu ou tout autre document pertinent. Si le Client n'est pas en mesure de partager cette preuve, la Société a le droit de ne pas transférer le montant sur son compte.
4.7. Le Client est responsable du retrait de ses fonds avec le même mode de paiement que celui qui a initié le dépôt dans le passé, sur la base des règles de la Politique.
4.8. La Société met à jour et applique les dernières normes et approches en matière de politique de sécurité afin de fournir à chaque Client un endroit surveillé pour effectuer des transactions financières. Des méthodes de cryptage modernes sont utilisées pour garantir la sécurité et la confidentialité de toutes les données personnelles et financières.
4.9. La Société ne sera pas responsable des pertes privées et financières, ainsi que des violations de données dont le Client est personnellement responsable. Cela inclut des violations telles que l’appui sur des boutons et des liens suspects, la propagation involontaire de logiciels malveillants et le partage du mot de passe de leur appareil.
4.10. Le Client est libre de choisir parmi plusieurs modes de paiement disponibles et proposés par la Société, tels que :
un. Cartes de crédit/débit/prépayées.
b. Virements bancaires.
c. De portefeuille à portefeuille.
5.1. Selon les règles de la Société, les opérations financières du Client peuvent être accompagnées de frais supplémentaires qui seront retirés du compte de trading de ce dernier, et les deux parties ont préalablement accepté ces conditions. Seule la nouvelle version du Contrat peut modifier cette règle. Différentes composantes du marché financier peuvent influencer des coûts supplémentaires, le Client doit donc contacter l'Assistance Client pour plus d'informations.
5.2. La Société a le droit d'accumuler des commissions et des frais sur le compte de trading du Client en fonction des services fournis par la Plateforme comme le rapport entre l'offre et la demande, les analyses, les majorations, les remises et autres. Les frais sont perçus quel que soit le mode de paiement et seront mis en vigueur après la résolution réussie de celui-ci. La Société a également le droit d'élaborer et de mettre à jour les règles de retrait et les frais applicables. Le Client s'engage à effectuer le paiement de tous les frais de transaction et à se conformer à leurs fluctuations en fonction des conditions du marché, des changements des prix des actifs, des instruments financiers et d'autres facteurs.
5.3. Sur la base des règles générales de la Société, chaque Client bénéficie de services financiers avec les prix, bonus, remises et offres/demandes de distribution applicables. Le compte de trading du Client est la partie réceptrice des frais et commissions. Le Client est redevable du paiement des commissions susvisées selon le règlement de la Société et les réglementations complémentaires.
5.4. Si le Client demande plus d'une transaction consécutive, la Société a le droit d'appliquer des frais supplémentaires sur le compte de trading du premier.
5.5. Le client peut devoir fournir des frais pour un swap à taux fixe s'il lui reste des positions de trading ouvertes après une séance de trading. La Société peut procéder régulièrement aux commissions pertinentes.
5.6. Lors de chaque fluctuation applicable au montant et au pourcentage de la commission, la Société est tenue d'en informer le Client.
6.1. En s'inscrivant sur la Plateforme et en créant un compte de trading, le Client prouve qu'il a lu la Politique de Bonus et accepté chacune de ses règles, y compris celles suivies par tous les participants à la Politique, et autorise également la Société à envoyer les bonus et d'autres fonds sur leur compte de trading.
6.2. La correspondance entre le Client et la Société ne changera pas dans le cas où le premier rejette les bonus entrants.
6.3. La Société peut utiliser divers points de motivation pour le Client, notamment des promotions et des bonus. L'historique financier et les demandes du Client influencent fortement ce qui précède. Les règles de réception des actions et des bonus sont identiques pour chaque Client. Ainsi, le Client est responsable de lire et de prendre connaissance desdites règles et attributs de la promotion ou du bonus, ainsi que de les appliquer pendant toute la durée de l'offre.
6.4. Dans le cas où le Client souhaite acquérir des bonus, il doit être conscient des compétences et des connaissances nécessaires à leur gestion réussie. Le Client court certains risques, notamment la perte de bénéfices et de fonds de bonus lorsqu'il manipule les bonus sans compétences essentielles. Dans ce cas, le trading de CFD est également une entreprise risquée.
6.5. La Société peut proposer des bonus et des offres, qui seront disponibles uniquement pour le Client, selon les conditions de son propre accord. La vente ou le transfert des bonus et promotions mentionnés dans la présente Politique est interdit, ainsi, le Client qui a reçu la proposition est la seule personne à pouvoir l'utiliser.
6.6. Lorsque les bonus et promotions sont proposés par la Société, ils doivent correspondre à la devise du compte de trading du Client.
6.7. La Société est la seule entité à pouvoir indiquer la durée du bonus ou de la promotion. De plus, des règles différentes s’appliquent à chaque bonus et promotion. La Société a le droit de rejeter la proposition précédemment faite dans le cas où le Client n'est pas d'accord avec ses règles. Ce dernier accepte le règlement de la promotion en l'acceptant et ne peut le modifier sans l'accord de la Société.
6.8. Dans le cas où le Client maltraite l'offre de bonus et/ou la Société en reçoit la preuve, elle a le droit d'annuler l'offre et/ou de fermer le compte de trading du Client.
6.9. Si le client atteint le volume de trading minimum (montant du bonus *7 en lots) ou reconstitue le montant avec des fonds personnels depuis son compte de trading, il peut retirer ce montant de son compte bonus.
6.10. Le montant du retrait peut fluctuer en fonction de l'éventuel remboursement de la dette dans le cas où le Client aurait un engagement de crédit envers la Société.
Le trading de CFD est un processus d'achat et de vente de contrats CFD par le trader alors que les actifs sous-jacents ne lui appartiennent pas. Le processus de négociation dépend fortement des fluctuations des prix. Le trader achète des CFD lorsque le prix devrait augmenter et le vend lorsque le prix devrait baisser. La valeur du CFD et de l'actif sous-jacent sont liés, et il est toujours possible de connaître le prix du contrat en fonction du prix du produit qu'il contient.
Le prix des actifs dépend de plusieurs éléments, notamment la politique gouvernementale, les conditions du marché et les processus macroéconomiques. Chaque commerçant doit prendre en compte ces facteurs lorsqu’il entreprend des affaires commerciales. Même les plus petits changements dans le prix d'un actif peuvent changer le ton de la perte ou du profit du trader lors de la négociation de CFD.
Le commerçant peut utiliser la compensation de marge du fournisseur dans le cas où il se trouve dans une situation de marché non rentable avec un actif sous-jacent. La Société a le droit de clôturer la position de son côté de la transaction si le Client enfreint au moins une règle de la Plateforme concernant la compensation de marge. Lorsque cela se produit, le client doit clôturer la position et accepter l'épuisement de ses bénéfices.
Malgré la variété d'éléments qui influencent clairement la valeur des actifs et des CFD, le trader doit accorder la plus grande attention aux conditions du marché. Cela dit, tout changement radical du prix des actifs peut aggraver considérablement les pertes du trader. En cas de reprise des pertes, la Société reconnaîtra le contrat du Trader comme sous-évalué.
Le statut de contrat susmentionné signifie que le client doit payer une marge CFD supplémentaire au fournisseur. Si le Client ne respecte pas cette partie du Contrat et ne paie pas les frais supplémentaires, il devra résilier son contrat à prix réduit. La raison de la baisse des prix réside dans les changements continus sur le marché commercial.
Des changements récurrents modifient constamment le prix des CFD, les caractérisant comme un élément instable du marché financier. Ainsi, le prix initial du contrat indiqué dans l’accord est le résultat probable d’une transaction commerciale. Le trader doit considérer la faute du fournisseur de CFD lorsqu'il est confronté à des changements de prix, y compris des rendements insuffisants ou des pertes financières.
Après s'être inscrit sur la Plateforme, le Client a accès à des outils de trading exceptionnels, dont il peut profiter pour analyser les fluctuations du marché et déterminer le ratio profit/perte parfait pour obtenir les gains les plus avantageux. Le client peut également clôturer la commande automatiquement en utilisant la marque Stop Loss.
Le trader peut faire face à des pertes et à une clôture de contrat insuffisante même lorsque son ratio profits/pertes est soigneusement analysé, que son investissement est faible et qu'il utilise tous les instruments fournis par la plateforme pour négocier des CFD. Lorsqu'il utilise des fonds empruntés, le trader doit d'abord effectuer une analyse de marché, puis ouvrir la position.
Le rapport primaire des pertes et des bénéfices est de 1 à 3. Le premier nombre peut être plus grand que celui indiqué, dans la mesure où ces circonstances sont autorisées.
Le client doit lire, étudier et se conformer à chaque partie du présent accord, et par conséquent consentir à travailler avec la société, ses employés, administrateurs et dirigeants selon les conditions énoncées dans les présentes. Le client est responsable de toutes pertes financières, frais et dépenses supplémentaires basés sur sa violation des règles et lois, du présent accord et des juridictions similaires.
Sur la base des règles du présent Accord, la Société peut émettre des frais sur le compte de trading du Client en cas d'infraction des employés, administrateurs et dirigeants du premier. Le montant peut varier en fonction du méfait du Client.
La Société maintient son haut niveau de services exceptionnels, comme en témoigne sa base de clients croissante et les paiements entrants sur les comptes de trading personnels.
Le Client et la Société utilisent l'anglais comme langue officielle de leur communication. Le Client peut rédiger une demande pertinente pour changer la langue de la future communication.
La Société a le droit de modifier, mettre à niveau et étendre cette version du Contrat sans l'autorisation du Client. Lorsque la Société publie la nouvelle version du Contrat sur le site officiel de la Plateforme, celle-ci devient licite.
La langue officielle des versions actuelles et futures de l'Accord est l'anglais.
La version anglaise du Contrat est considérée comme la version légitime dans le cas où les traductions de celui-ci sont inexactes ou invalides. Si le client a besoin de précisions ou a des questions relatives au présent accord, il peut contacter l'équipe d'assistance de la société.
La Société est tenue de prendre en compte la demande en attente du Client dans le délai justifiable. Le délai habituel de lecture et d'approbation de la demande, ainsi que d'analyse des informations du Client (par exemple, historique des transactions, enregistrements téléphoniques, correspondance par courrier électronique, données personnelles, documents reçus) est de 7 à 10 jours.
L'accusé de réception de la demande du Client peut nécessiter des informations personnelles et des documents supplémentaires, qui ne sont nécessaires que pour l'examen de la demande. Le Client est responsable de fournir ces informations dès qu'il reçoit la demande correspondante.
Dans le cas où le compte sur lequel la société facture des frais est inactif ou peu actif, a un solde minimal ou n'a pas d'historique de transactions du tout, cela reste raisonnable sur la base du présent accord. Tant que l'accord entre le client et la société est actif, cette règle est valable.
La Société est la seule entité à dicter le montant minimum pour la gestion du compte. La Société alertera le Client en cas de paiement insuffisant.
La résiliation du présent Contrat conclu entre le Client et la Société peut conduire cette dernière à limiter/fermer partiellement ou entièrement les positions actuelles du premier ou même à restreindre l'accès au compte de trading.